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Avec l’assurance vie, vous pouvez valoriser votre épargne et rechercher un potentiel de performance plus important qu’avec l’épargne bancaire, tout en profitant d’un cadre fiscal avantageux. NMJ GLOBAL SOLUTIONS vous explique le fonctionnement d’un contrat d’assurance vie, ses avantages, sa fiscalité et les projets qu’il permet de mener.
Considérée avant tout comme une solution d’investissement, l’assurance vie permet en réalité de mener à bien de nombreux projets. Vous pouvez ainsi souscrire un contrat pour :
L’assurance vie est un contrat qui permet à l’assuré ou au souscripteur d’épargner et d’investir, et sur lequel il verse des primes. Lesquels primes, l’assureur s’engage à verser une rente ou un capital à une ou plusieurs personnes déterminées.
Selon l’objectif recherché, l’assuré ou le souscripteur à la choix entre trois types de contrats :
Le contrat en cas de décès permet de prévoir rapidement une protection pour vos proches.
L’assureur s’engage à verser un capital ou une rente aux bénéficiaires que vous avez désignés, si vous décédez avant une certaine date. Cette date peut être celle de l’échéance du contrat, ou celle d’un événement : par exemple, si vous décédez avant que vos enfants aient terminé leurs études. L’assureur s’engage à verser un capital ou une rente aux bénéficiaires que vous avez désignés, lors de votre décès. Il n’y a pas de limite et le versement sera effectué quelle que soit la date de votre décès. À votre décès, l’assureur verse aux bénéficiaires que vous avez désignés, un capital permettant de financer vos obsèques. Certains contrats prévoient l’organisation des prestations funéraires,
Le contrat en cas de vie et décès permet de constituer une épargne pour vous ou pour vos bénéficiaires dans la durée et de protéger rapidement vos proches.
Si vous êtes en vie à la fin du contrat, l’assureur s’engage à vous verser un capital ou une rente
Si vous décédez avant le terme du contrat, l’assureur s’engage à verser un capital ou une rente aux bénéficiaires que vous avez désignés.
Pour être souscripteur d’un contrat d’assurance vie, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :
Plusieurs personnes peuvent souscrivent ensemble un contrat d’assurance vie (on parle de souscription conjointe)
Bon à savoir
Si votre domicile fiscal n’est pas situé en France, certaines compagnies peuvent vous refuser la souscription d’un contrat d’assurance vie. Ce refus est le plus souvent liés aux règles fiscales en vigueur dans votre pays de résidence ou dans le pays dont vous avez la nationalité.
Le fonctionnement de l’assurance vie répond à certaines règles spécifiques, que ce soit durant la phase de constitution du capital ou au moment de récupérer votre épargne.
Tant que vous ne réalisez pas de rachats sur votre contrat d’assurance vie, vous n’êtes pas imposé au titre de l’impôt sur le revenu. Seuls des prélèvements sociaux s’appliquent, et ce, uniquement sur les produits générés par le fonds en euros de votre contrat.
En revanche, les produits seront soumis à imposition dès que vous réalisez un rachat partiel ou intégral de votre contrat, dont la nature dépend de la date à laquelle vous avez versé les primes (avant ou après 2017). Notez cependant que si ce retrait intervient à compter des 8 ans du contrat, vous profiterez d’un abattement permettant une exonération d’imposition sur le revenu dans la limite :
À votre décès, le capital est transmis à vos bénéficiaires. Ces derniers profitent alors d’un abattement, permettant à ce qu’une partie ou l’intégralité de la transmission n’intègre pas la succession. Cet abattement forfaitaire, assurant une exonération de droits de succession, est, tout contrat confondu, de :
Avant la conclusion du contrat
Nos équipes respectent les obligations suivantes :
Après la conclusion du contrat
Nos équipes vous fournissent chaque année les informations suivantes :
L’assureur doit publier chaque année sur son site internet les informations suivantes :
Taux de la participation aux bénéfices attribué à chacun de contrat d’assurance vie et de capitalisation.
NMJ GLOBAL SOLUTIONS vous fournit avant la conclusion du contrat une information détaillée sur les caractéristiques principales des unités de compte sélectionnées.
NMJ GLOBAL SOLUTIONS vous remet le document d’informations clés ou le document d’informations spécifiques prévus par les règlements de l’Union européenne.
En cas de non-remise du document d’informations clés ou du document d’information spécifiques, l’assureur doit vous informer de la manière dont vous pourrez vous les procurer (site internet, adresse mail, etc.).
De plus, NMJ GLOBAL SOLUTIONS vous précise, pour chaque unité de compte, les éléments suivants :
Bon à savoir
Nous indiquons les éventuelles rétrocessions: Paiement à soi-même qu’il perçoit directement ou à travers des entités qui lui sont liées pour la gestion des actifs contenus dans le portefeuille des unités de compte.
NMJ GLOBAL SOLUTIONS met à la disposition de l’assuré ou du souscripteur au moins 1 fois par trimestre les informations suivantes :
NMJ GLOBAL SOLUTIONS via ses partenaires assureurs vous fournit chaque année les informations suivantes :
SwissLife Retraite est un contrat individuel d’assurance sur la vie multisupport. Alimenté par des versements périodiques et des versements libres, il permet à l’assuré la constitution d’une retraite supplémentaire, sous forme de rente à vie et / ou de capital, dans le cadre de la fiscalité de l’assurance vie.
En savoir plus Ici SwissLife Retraite
Le pilotage retraite = 3 grilles de désensibilisation progressive de l’épargne du client vers le Fonds en Euros en fonction de son profil d’investisseur (Pilotage Prudent – Pilotage Equilibré – Pilotage Dynamique).
L’allocation libre avec un large choix d’Unités de Compte et 5 options d’arbitrages automatiques :
Choix du taux technique au moment de la transformation du capital en rentes : 0% ou le taux en vigueur chez Swiss Life au moment de la liquidation de la retraite.
Il est possible d’ajouter aux rentes de référence, l’une ou l’autre des options complémentaires
SwissLife Stratégic Premium est un contrat individuel d’assurance vie de type multisupport, libellé en unités de compte et en euros. Il a pour objet de permettre, par des versements libres ou programmés, la constitution d’une épargne payable sous forme de capital ou de rente, avec une garantie en cas de décès.
Accessible à partir de 3 000 €
En savoir plus ici SwissLife-Strategic-Premium
Une garantie complémentaire :
La Garantie Plancher Décès jusqu’à 1 500 000 € (incluse automatiquement)
Découvrez en images l’offre financière et ses différents mandats de gestion !
vidéo sur la chaîne YouTube : https://youtu.be/8PnddiYQuWQ
Cardif Elite est un contrat d’assurance vie multisupport et multigestionnaire inédit offrant :
Accessible à partir de 15 000 €, Cardif Elite, c’est également une solution innovante, adaptée à chaque client, avec :
Cardif s’est associée à des sociétés de gestion de renom pour répondre aux préoccupations de la clientèle de ses partenaires.
En complément de la Gestion Libre, nos clients peuvent confier la gestion financière d’une partie de leur contrat !
En savoir plus ici : Cardif Elite
Eres La Vie est un contrat d’assurance vie de groupe, accessible à tous, qui permet de répondre tout au long de la vie à des besoins variés, essentiels et évolutifs, en fonction de ses objectifs et de sa situation : se sécuriser face aux risques de la vie, financer ses projets, préparer sa retraite ou encore constituer puis transmettre son patrimoine.
¬ La souplesse dans le choix des options financières et des garanties attachées à l’adhésion ¬ Plusieurs modes de gestion disponibles et cumulables : Gestion Libre, Gestion Pilotée et Gestion Pilotée à Désensibilisation ¬ L’accès à une large gamme de supports d’investissement : fonds immobiliers, fonds de private equity, fonds thématiques, fonds structurés et Fonds Euro Nouvelle Génération ¬ Un contrat géré par une association d’épargnants indépendante, PERF ¬ Adhésion en ligne avec signature électronique
¬ Contrat accessible dès 500 € de versement à l’adhésion
¬ Possibilité de versements libres programmés à partir de 150 € / mois
¬ 1 arbitrage gratuit par an ¬ Avances / rachats programmés possibles
¬ Frais sur versement : 4,8% maximum
¬ Frais de gestion réduits en cas d’option pour la Gestion Pilotée et la Gestion Pilotée à Désensibilisation
¬ Versements libres programmés cumulables avec les modes de Gestion Pilotée
Près de 400 fonds en architecture ouverte :
¬ Fonds Eres en multigestion
¬ Fonds thématiques Eres : enjeux futurs, enjeux santé & bien-être, enjeux technologiques
¬ Supports immobiliers (OPCI, SCPI et SCI) dont la SCI Primaliance Immo Trend
¬ Fonds de Private Equity
¬ Fonds Euro Nouvelle Génération accessible avec 25% d’unités de compte
¬ Des grilles de Gestion Pilotée ISR adaptées à chaque profil Une orientation socialement responsable
¬ Une gamme de fonds composée de nombreux supports d’investissement solidaires et labellisés ISR
Une fois le contrat signé, vous avez 30 jours calendaires: Correspond à la totalité des jours du calendrier de l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre, y compris les jours fériés ou chômés pour changer d’avis.
Vous devez envoyer une lettre recommandée avec AR: AR : Accusé de réception à l’assurance.
Ce délai court à partir de la date à laquelle vous avez été informé de la conclusion du contrat.
Ce délai de 30 jours peut être prolongé si les informations et documents obligatoires ne vous ont pas été remis par l’assureur.
Un modèle de lettre est disponible :
L’assureur vous restitue l’intégralité des sommes versées sur le contrat dans les 30 jours qui suivent la réception de la renonciation.
Passé ce délai, les sommes produisent des intérêts au taux légal majoré de 50% durant les 2 premiers mois, puis au-delà de ce délai, au double du taux légal.
La clause bénéficiaire permet de désigner les personnes qui, selon le cas, percevront le capital ou la rente: Somme versée de manière périodique (mensuellement, annuellement, etc..) après le décès de l’assuré: Personne dont la vie, les actes ou les biens sont garantis par un contrat d’assurance.
Désignation par le souscripteur
En tant que souscripteur: Personne qui conclut le contrat avec l’assureur. Aussi appelé contractant., vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires: Personne(s) désignée(s) par le souscripteur du contrat, qui, selon le cas, percevront le capital ou la rente en cas de décès de l’assuré. En général le souscripteur est également l’assuré., de l’une des 3 manières suivantes, selon ce qui est indiqué dans votre contrat :
Tout au long du contrat, vous pouvez modifier, sous conditions, le ou les personnes désignées comme bénéficiaires.
Acceptation du bénéficiaire
Le bénéficiaire: Personne(s) désignée(s) par le souscripteur du contrat, qui, selon le cas, percevront le capital ou la rente en cas de décès de l’assuré. En général le souscripteur est également l’assuré. doit donner son accord à sa désignation pour lui donner un caractère irrévocable: Définitif, sur lequel on ne peut revenir.
Toutefois, il ne peut faire cette démarche qu’à la fin d’un délai de 30 jours à partir de la conclusion du contrat.
La loi prévoit deux procédures d’acceptation de la clause bénéficiaire :
A propos
NMJ GLOBAL SOLUTIONS est un cabinet de Courtage spécialisé en assurance prévoyance, collective, IARD d’une part, en recherche de solutions de financements, d’investissements, de placements d’autre part et en fin d’organisation de transport multimodal.